Statuts de l’INSL
International Network for the Study of Lyric
(N.B. : cette version est à titre informatif ; la version faisant foi est la version anglaise)
I. Nom
1 Le nom de l’association est « International Network for the Study of Lyric » (ci-après : INSL).
2 Les statuts seront disponibles sur le site web de l’INSL.
II. But
1 L’INSL a pour but de promouvoir, stimuler et encourager l’étude interdisciplinaire de la poésie sous ses diverses formes, supports et fonctions.
2 L’association mène des activités uniquement à des fins scientifiques. Il s’agit d’une association à but non lucratif.
3 Dans la poursuite de l’objectif susmentionné, l’INSL doit, entre autres :
- créer et maintenir l’échange d’informations au moyen du site web de l’INSL, de ses portails web associés, des listes d’adresses électroniques et des dépôts numériques permettant aux individus et aux groupes de recherche de coordonner leurs activités ;
- faciliter l’échange d’idées et de concepts entre différentes disciplines et langues ;
- organiser de temps en temps des conférences sur les théories du lyrique, y compris le congrès mondial de l’INSL tous les deux ans ;
- soutenir les groupes d’intérêt régionaux et spéciaux au sein de l’INSL ;
- Etablir des liens avec d’autres associations, réseaux, centres et groupes de recherche et les aider à coordonner leurs activités dans le domaine de la recherche sur le lyrique ;
- avoir le droit de faire toutes les autres choses légales nécessaires à la réalisation de cet objectif, y compris la préparation et l’envoi des demandes de subvention
III. Adhésion
1 La participation au réseau est ouverte à toute personne, sous réserve de l’approbation du comité de direction.
2 Le comité de direction peut, à sa discrétion, conférer le titre de membre honoraire à des personnes qui ont contribué de manière remarquable à l’étude des théories du lyrique.
IV. Réunions
1 L’INSL organise des assemblées générales dont les dates et lieux sont décidés par le comité de direction. Une assemblée générale a lieu tous les deux ans au moment du congrès mondial de l’INSL. Le lieu et la date de l’assemblée générale sont communiqués au moins douze (12) semaines à l’avance.
2 D’autres assemblées générales peuvent être proposées par le comité de direction ou être organisées à la demande écrite d’au moins vingt (20) membres. Le lieu et la date des autres assemblées générales doivent être communiqués au moins trois (3) semaines à l’avance.
3 Les présents statuts, à l’exception du présent article et des dispositions relatives à la dissolution, peuvent être modifiés en cas de décision adoptée par les deux tiers des membres de l’INSL présents (ou leurs représentants) lors d’une assemblée organisée à cette fin, à condition qu’aucune modification ne soit apportée qui entraînerait la cessation de l’existence de l’INSL en tant qu’association à but non lucratif.
V. Vote
Chaque membre individuel de l’INSL a droit à une (1) voix. Les votes peuvent être exprimés en personne lors d’une assemblée générale ou par une procuration écrite et signée transmise à un membre qui assiste à l’assemblée ; aucun membre ne peut accepter plus de deux (2) procurations.
VI. Comité de direction
1 Sauf modification des présents statuts, la gestion de l’INSL sera confiée au comité de direction. Celui-ci est composé de trois (3) membres élus. Les membres du comité de direction sont des membres de l’INSL. Normalement, l’organisateur de la prochaine conférence de l’INSL sera un membre du comité de direction.
2 L’élection au comité de direction se fait par vote, lors de l’assemblée générale qui a lieu lors de chaque congrès mondial. Les postes vacants au sein du comité de direction sont pourvus au moyen d’une élection et le résultat est énoncé lors de la même assemblée générale. Tous les membres de l’INSL sont éligibles au comité de direction. Les candidatures de personnes qui ne sont pas membres du comité de direction doivent être suivies d’une déclaration du candidat confirmant sa volonté de s’engager. Les candidatures doivent parvenir au Secrétaire au plus tard à la date limite de dépôt des candidatures publiée, qui ne doit pas être inférieure à huit (8) semaines avant l’assemblée générale.
3 Les membres élus au comité de direction sont normalement nommés pour deux (2) ans, un (1) ou plusieurs d’entre eux prenant leur retraite au moment de chaque élection. Les membres sortants sont immédiatement rééligibles pour un nouveau mandat de deux (2) ans, avec un maximum de trois mandats consécutifs.
4 Le quorum pour les réunions du comité de direction est constitué de trois (3) membres du comité de direction.
5 Les membres du comité de direction élisent un président, un vice-président et un secrétaire immédiatement après l’élection. Le comité s’efforcera de représenter l’ensemble des membres. Les membres du comité viendront normalement d’au moins deux continents différents.
6 L’institution d’origine du président sert de siège officiel à l’INSL pendant la période donnée. Le président est responsable de la maintenance du site web et de la liste de diffusion de l’INSL.
7 Les membres du comité de direction désignent, au plus tard six (6) mois après l’élection, l’organisateur et l’hôte du prochain congrès de l’INSL.
8 Un membre possède une fonction particulière pendant 48 mois au maximum. Il est possible que plusieurs membres partagent un même rôle. Les anciens membres peuvent être consultés au moyen d’un rendez-vous demandé par le comité de direction, mais ils n’ont pas de droit de vote au sein du conseil.
9 Le comité de direction est autorisé à augmenter le nombre de ses membres jusqu’à trois (3) membres (préalablement nominés et élus par vote majoritaire du comité) afin de poursuivre les objectifs de l’INSL. Le nombre total des membres du comité de direction ne doit pas dépasser sept. Les membres nommés sont des membres votants du comité de direction, mais ne sont pas tenus de constituer le quorum. L’adhésion au comité de direction prend fin lors de l’assemblée générale (ayant lieu pendant les congrès) suivant la nomination de la personne en question, à moins qu’elle ne soit renouvelée par le comité de direction pour un maximum d’un (1) mandat supplémentaire. Un mandat exercé en tant que membre du comité de direction compte comme un mandat régulier, en ce sens que l’élection lors d’une assemblée générale d’un membre précédemment nommé est considérée comme une réélection.
10 Si un membre du comité de direction est dans l’impossibilité de remplir son mandat, il doit présenter sa démission au président par écrit. Si cette démission est acceptée, le président peut nommer un membre pour remplir le poste vacant.
11 Le comité de direction peut, à sa discrétion, créer des sous-comités, des antennes régionales et des groupes de spécialistes pour mener à bien les objectifs de l’INSL.
VII. Dissolution
Si, lors de la dissolution de l’INSL, il reste, après règlement de toutes les dettes et obligations, un quelconque bien, ce bien ne sera pas réparti entre les membres de l’INSL mais sera cédé ou transféré à une ou plusieurs autres organisations à but non lucratif dont les buts sont similaires à ceux de l’INSL. Cette ou ces organisations devront être déterminées par les membres de l’INSL au moment de la dissolution ou avant.
Ces statuts ont été acceptés lors de l’assemblée de fondation de l’INSL qui s’est tenue à Fribourg/Suisse le 15 octobre 2015. Ils ont été modifiés lors des assemblées générales ayant eu lieu à l’Université de Boston le 8 juin 2017 et à l’Université de Lausanne le 5 juin 2019.